C’est toujours un plaisir de passer un moment de détente à la piscine. Lorsqu’elle est présente dans votre domicile, cette récréation est encore plus grande.
Cependant, la piscine est soumise à une fiscalité puisqu’elle offre une plus-value à votre logement. Si vous désirez savoir quand une piscine est imposable, lisez ceci.
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Plan de l'article
Une piscine est imposable quand elle est supérieure à 10 m²
La construction d’une piscine dans votre domicile augmente sa valeur marchande ou locative. Ainsi, quand vous optez pour une piscine dont la superficie est supérieure à 10 m², vous avez une piscine imposable.
Dans ce cas, avant d’engager les travaux, vous devez obligatoirement effectuer une demande d’autorisation auprès de l’administration communale.
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Par ailleurs, avant d’effectuer la demande, votre projet doit impérativement respecter certaines conditions. Il s’agit de mettre à exécution le projet par un architecte certifié et diplômé par l’État.
De ce fait, toutes les règles d’urbanisme en vigueur dans la ville doivent être respectées. Par conséquent, le choix de la superficie est déterminant pour affirmer qu’une piscine est imposable.
Une piscine est imposable quand elle est enterrée ou semi-enterrée
La structure est un facteur important pour indiquer qu’une piscine est imposable quand elle est installée dans votre jardin. En effet, qu’elle soit enterrée ou semi enterrée, votre piscine est imposable.
Puisqu’elle ne peut être facilement démolie, il faut souligner que sa présence accorde une valeur à votre demeure. De ce fait, vos impôts connaîtront une hausse, d’où l’imposition.
En outre, pour avoir une construction d’une telle structure, vous devez également obtenir auprès des autorités communales une autorisation. Sans nul doute, votre projet doit respecter toutes les normes environnementales en vigueur.
Une piscine est imposable quand des taxes sont payées
Avec les informations précédemment exposées, vous venez de comprendre qu’une piscine est imposable lorsqu’elle est supérieure à 10 m² ou enterrée et semi-enterrée. Pour ce faire, selon le cas, vous avez à faire face inexorablement à des taxes.
Autrement dit, il s’agit de la taxe foncière, la taxe d’habitation et celle d’aménagement. Ces frais sont sensiblement liés à votre situation géographique et à l’envergure donnée à votre construction.
En effet, la taxe foncière dépend d’une commune à une autre et elle peut connaître chaque année une augmentation ou une diminution. Sur ce, on peut dire que l’imposition de la taxe foncière ne peut être connue avec exactitude.
En outre, la taxe d’habitation quant à elle, n’a pas non plus une valeur fixe puisqu’elle dépend des décisions communales.
Aussi, la dimension du bassin est déterminante. En ce qui concerne la taxe d’aménagement, il faut préciser qu’un coût forfaitaire de 200 €/m² est généralement imposé.
